Mentions Légales Avenir Emploi

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1. Identification de l’éditeur du site

Dénomination sociale : AVENIR EMPLOI
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
Date de création : 01 mars 1994
Nom commercial : AVENIR EMPLOI

Adresse du siège social :
35 B AVENUE PIERRE CURIE, LOCAL 1
33270 FLOIRAC, France

Téléphone : (Veuillez renseigner le numéro de téléphone)

2. Identification légale

Numéro SIREN : 394 309 314
Numéro SIRET du siège : 394 309 314 00125
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 53 394309314

Code NAF ou APE : 8559A – Formation continue d’adultes
Convention collective applicable : Organismes de formation (Convention collective nationale n°1516)

3. Directeur de la publication

Le directeur de publication est le représentant légal de l’association AVENIR EMPLOI.

4. Hébergement du site

Hébergeur :
(Compléter avec les coordonnées de votre hébergeur : nom de l’entreprise, adresse complète, numéro de téléphone, site web)

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site internet (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’association AVENIR EMPLOI.

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9. Modifications des mentions légales

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Dernière mise à jour : 24/12/23

Ce modèle complet et structuré répond aux exigences légales et présente une image sérieuse et professionnelle de votre association. Il vous suffira simplement d’intégrer les informations complémentaires indiquées entre parenthèses.